CONDITIONS D’UTILISATION
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Introduction
Les présentes conditions d’utilisation régissent votre accès et votre utilisation des applications Thrive Health® pour les appareils Web et mobiles (l’« application »), du site Web Thrive Health (le « site Web ») et du contenu, des informations et des services exécutés ou fournis par leur intermédiaire (collectivement, les « services »). Les services sont mis à disposition par Thrive Health (« la société ») uniquement à l’utilisateur (« vous ») en vertu des présentes conditions d’utilisation et conformément à l’avis de confidentialité disponible en cliquant ici (ensemble, le « contrat »).
Vous ne pouvez visiter ou utiliser les services que si vous acceptez de respecter les termes du contrat. Si vous n’acceptez pas les termes du contrat, n’accédez pas aux services et ne les utilisez pas.
Résumé
Les présentes conditions d’utilisation, conformément à l’avis de confidentialité, régissent votre accès et votre utilisation de toutes les applications Thrive Health pour les appareils Web et mobiles, du site Web Thrive Health et du contenu, des informations et des services fournis par Thrive Health.
Voici un résumé de nos conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas les conditions d’utilisation complètes, vous ne devez pas utiliser l’application.
1. Portée
Nous proposons plusieurs produits, services et fonctionnalités pour votre usage personnel et non commercial uniquement.
Ces services ne fournissent pas de diagnostic, sont utilisés à vos propres risques et ne doivent pas être considérés comme un substitut à une consultation, un diagnostic, un traitement ou un avis médical. En utilisant les services, vous acceptez que la société ne soit pas responsable des dommages, blessures ou résultats négatifs résultant de votre utilisation des services.
Sous réserve des termes du présent contrat, la société vous accorde une licence non exclusive, limitée, non transférable et non sous-licenciable pour les services, pour votre usage personnel et non commercial uniquement.
Vous pouvez choisir d’utiliser les services pour vous aider à prendre vos propres décisions concernant vos actions. Les informations fournies par votre utilisation des services sont des informations de santé qui (i) ne remplacent pas un médecin ou un autre professionnel de la santé; (ii) ne fournissent pas de diagnostic; (iii) sont utilisées à vos propres risques; et (iv) ne doivent pas être considérées comme un substitut à une consultation, un diagnostic, un traitement ou un avis médical. En utilisant les services, vous acceptez que la société ne soit pas responsable des dommages, blessures ou résultats négatifs ou conséquences liés à toute recommandation fournie par les services.
2. Compte
Pour utiliser certains services, vous pouvez être amené à créer un compte. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte et de la mise en place de mesures de sécurité appropriées pour garder vos informations de compte confidentielles.
Pour utiliser certains services, vous pouvez être amené à vous inscrire et à créer un compte. Vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à fournir toutes les informations que vous fournissez lors de l’inscription à votre compte. De plus, vous devez fournir des informations exactes, actuelles et véridiques. Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte et de la confidentialité de votre mot de passe et des autres informations de compte. Vous êtes responsable de la mise en place et du respect de toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger votre bien-être personnel et vos biens et pour empêcher tout accès non autorisé, toute utilisation abusive des informations de compte et/ou des mots de passe, ou toute utilisation abusive de toute autre information. La société n’est pas responsable envers vous de tout accès non autorisé ou de toute utilisation abusive des services ou de votre compte.
Pour conclure le contrat, vous devez être pleinement capable et compétent pour conclure le contrat et en respecter les termes. Si vous concluez le contrat, vous déclarez que vous avez la capacité d’être lié par les conditions et d’accepter la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles conformément à la politique de confidentialité.
3. Communication avec des tiers
Si vous communiquez avec un tiers via notre plateforme, nous ne sommes pas responsables du contenu de toute communication et nous ne sommes pas responsables de la conduite de tout utilisateur de nos services.
Thrive Health propose plusieurs produits, services et fonctionnalités dans le cadre des services. Les services peuvent vous permettre de communiquer avec un tiers (un « tiers ») tel qu’un professionnel de la santé.
Toute communication avec un tiers (y compris tout service et tout avis, opinion ou information de santé que vous pouvez obtenir par le biais de telles communications via les services) est entre vous et ce tiers.
La société n’est pas responsable du contenu de ces communications et décline expressément toute responsabilité pour toute réclamation, perte ou dommage pouvant résulter de telles communications ou de l’échec des communications.
La société se réserve le droit, mais n’a aucune obligation, de s’impliquer de quelque manière que ce soit dans tout litige entre vous et une autre partie découlant de ou en lien avec les services.
La société n’est pas responsable de la conduite, en ligne ou hors ligne, de tout utilisateur des services.
4. Utilisations autorisées
Vous acceptez de ne pas vous engager dans une utilisation illégale ou non autorisée des services, ce qui entraînera la résiliation de votre compte. Nous pouvons prendre les mesures juridiques appropriées à notre discrétion.
Vous ne devez pas, et vous ne devez pas demander ou autoriser une autre personne à :
(i) se livrer à des activités via ou en lien avec les services qui cherchent à tenter ou à nuire à des individus ou des entités ou qui sont illégales, offensantes, obscènes, violentes, menaçantes, harcelantes ou abusives, ou qui violent tout droit d’un tiers;
(ii) dans la mesure maximale permise par la loi applicable, désassembler, décompiler, démonter, assembler à rebours ou modifier tout code source ou objet ou tout logiciel ou autre produit, service ou processus accessible via une partie des services;
(iii) se livrer à toute activité qui interfère avec l’accès d’un utilisateur aux services ou au bon fonctionnement des services, ou qui cause autrement un préjudice aux services, à la société, à un tiers ou à d’autres utilisateurs des services;
(iv) interférer avec ou contourner toute fonctionnalité de sécurité des services ou toute fonctionnalité qui restreint ou impose des limitations à l’utilisation ou à l’accès aux services;
(v) tenter d’obtenir un accès non autorisé aux services, aux systèmes informatiques ou aux réseaux connectés aux services, par piratage, recherche de mots de passe ou tout autre moyen et de se livrer à des activités non conformes aux lois applicables;
(vi) collecter ou stocker des informations de tiers (y compris des informations personnelles sur d’autres utilisateurs des services, sans le consentement exprès de ces utilisateurs);
(vii) utiliser les services ou toute donnée obtenue via les services dans le but de se livrer à une activité commerciale ou d’envoyer toute publicité, sollicitation, matériel promotionnel, spam ou autre message électronique commercial non sollicité ou non autorisé via les services; ou
(viii) violer autrement le présent contrat.
Nous supprimerons ou demanderons la suppression des comptes, à notre discrétion et sans responsabilité, pour une utilisation inacceptable ou interdite. Nous pouvons choisir de ne pas donner d’avis ou d’explication. Nous nous réservons également le droit de prendre les mesures juridiques appropriées, y compris, sans limitation, le signalement aux autorités, pour toute utilisation illégale ou non autorisée des services.
5. Consentement à l’utilisation des données
Vous êtes propriétaire de toutes les informations de santé personnelles, du contenu et des commentaires que vous nous fournissez. Vous acceptez la collecte, le stockage, l’utilisation et la divulgation de ces informations comme défini dans notre avis de confidentialité.
Lors de la création d’un compte et de l’utilisation des services, il vous sera demandé de fournir certaines informations personnelles pouvant inclure des informations de santé personnelles. La société collectera, stockera, utilisera et divulguera ces informations conformément à l’avis de confidentialité disponible en cliquant ici. En acceptant les termes du présent contrat, vous acceptez la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles comme indiqué dans l’avis de confidentialité.
6. Droits sur les données
Vous acceptez nos droits limités de divulguer vos données, comme défini dans notre avis de confidentialité.
Conformément à notre avis de confidentialité, disponible en cliquant ici, vous acceptez que la société puisse collecter, utiliser et divulguer toute information non personnellement identifiable dérivée de vos informations personnelles ou générée par votre utilisation des services (« données désidentifiées »).
7. Mises à jour
Vous acceptez l’installation en temps opportun de toute mise à jour pour assurer le bon fonctionnement des services. Ces conditions régiront toute mise à jour des services, sauf indication contraire.
De temps à autre, la société fournira des mises à jour des services. Les termes du présent contrat régiront toute mise à jour des services fournie par la société qui remplace et/ou complète les services d’origine, sauf si cette mise à jour est accompagnée d’une licence distincte auquel cas les termes de cette licence prévaudront.
Certaines mises à jour des services peuvent être facultatives ou nécessiter une action de votre part, par exemple lorsque vous devez télécharger et installer une mise à jour d’une application. Si vous n’effectuez pas l’installation de la mise à jour, les services peuvent ne pas fonctionner correctement ou pas du tout. La société ne sera pas responsable des problèmes causés par votre défaut d’installer en temps opportun toute mise à jour.
8. Liens
Nous pouvons fournir des liens ou des références à des informations de tiers à titre de commodité. Ces services et contenus fournis par ce tiers sont soumis à leurs propres règles et politiques.
Tout lien ou référence à des informations de tiers est fourni uniquement à titre de commodité. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation ou une approbation de quelque nature que ce soit du contenu ou de la fiabilité de ces sites Web ou références ou des activités des personnes, organisations et/ou entreprises responsables. Lorsque vous utilisez un lien pour passer des services à un autre site Web ou service, votre navigation et votre interaction sont soumises aux propres règles et politiques de ce site Web, et non à celles de la société. La société n’a aucune responsabilité envers vous pour tout contenu que vous pourriez trouver offensant, indécent ou répréhensible.
9. Résiliation
Ces conditions restent en vigueur jusqu’à leur résiliation. Vous n’aurez plus de droits d’accès ou d’utilisation des services, ni ne serez protégé par ces conditions, si nous décidons de résilier ce contrat.
Le présent contrat est en vigueur jusqu’à sa résiliation. Vos droits en vertu du présent contrat prendront automatiquement fin sans préavis de la société si vous ne respectez pas une ou plusieurs dispositions du présent contrat. À la résiliation du présent contrat, vous devez cesser toute utilisation des services.
10. Droits de propriété intellectuelle
Nous nous réservons tous les droits de propriété intellectuelle sur nos services, contenus et informations fournis.
Vous reconnaissez que les services et toutes les informations y afférentes constituent des informations propriétaires, confidentielles et des secrets commerciaux précieux de la société. Les services sont protégés par des droits d’auteur, des marques de commerce, des marques de service, des traités internationaux et/ou d’autres droits de propriété et lois du Canada et d’autres pays.
En acceptant le présent contrat, vous reconnaissez qu’entre vous et la société, la société détient et conserve tous les droits, titres et intérêts sur les services, y compris, sans limitation, tous les droits d’auteur, marques de commerce et droits de propriété intellectuelle y afférents, et que le seul droit que vous avez est le droit limité d’utiliser les services comme indiqué dans le présent contrat. Vous ne pouvez pas louer, prêter, vendre, redistribuer ou accorder de sous-licence sur les services.
Vous ne pouvez pas copier, désassembler, décompiler, démonter, tenter de dériver le code source, modifier ou créer des œuvres dérivées des services, de toute mise à jour, amélioration ou de toute partie de ceux-ci (sauf dans la mesure où une telle restriction est interdite par la loi applicable). Toute tentative de le faire constitue une violation des droits de la société et de ses concédants de licence. Tous les droits sur les services non expressément accordés sont réservés par la société ou ses concédants de licence.
11. Limitation de garantie
Il s’agit de notre clause de non-responsabilité juridique concernant la qualité, la performance ou l’exactitude de nos services.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EXCLUSION ET LES LIMITATIONS CI-DESSOUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L’UTILISATION DES SERVICES SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ EN CE QUI CONCERNE LA QUALITÉ, LA PERFORMANCE, L’EXACTITUDE ET L’EFFORT VOUS INCOMBE. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LES SERVICES, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER L’APPLICATION ET LE SITE WEB, SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », AVEC TOUS LES DÉFAUTS ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, ET LA SOCIÉTÉ ET SES PARTIES DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS RELATIVES À TOUS LES SERVICES, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU LÉGALES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES ET/OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS.
LA SOCIÉTÉ ET SES PARTIES NE GARANTISSENT PAS QUE VOUS AUREZ DU PLAISIR À UTILISER LES SERVICES, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LES SERVICES OU LES SERVICES FOURNIS OU EXÉCUTÉS PAR LES SERVICES RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES, QUE LE FONCTIONNEMENT DES SERVICES SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR, OU QUE LES DÉFAUTS DES SERVICES SERONT CORRIGÉS.
12. Limitation de responsabilité
Nous avons des limitations à la responsabilité juridique que nous pouvons avoir envers vous.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CORPORELS, OU POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, DE SORTE QUE LES LIMITATIONS CI-DESSOUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. DANS LA MESURE NON INTERDITE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LA SOCIÉTÉ ET SES PARTIES NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES CORPORELS, OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF QUEL QU’IL SOIT DÉCOULANT DE OU LIÉ À VOTRE UTILISATION OU À VOTRE INCAPACITÉ À UTILISER LES SERVICES, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ (CONTRAT, RESPONSABILITÉ EXTRACONTRACTUELLE, DÉLIT OU AUTRE) ET MÊME SI LA SOCIÉTÉ A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S’APPLIQUERONT MÊME SI LE RECOURS LIMITÉ OFFERT DANS CETTE LICENCE ÉCHOUE À SA FINALITÉ ESSENTIELLE.
13. Modifications
Nous pouvons apporter des modifications à ces conditions et vous donnerons un avis écrit pour toute modification de ce contrat.
La société peut modifier le présent contrat de temps à autre. La société vous donnera un avis écrit des modifications du contrat par tout moyen raisonnable de notification qu’elle choisit et votre utilisation des services après la date d’entrée en vigueur des modifications, telle qu’indiquée dans cet avis, constitue votre acceptation de ces modifications. Les modifications du contrat sont archivées pour votre consultation ici.
14. Général
Vous ne pouvez utiliser les services qu’au Canada. Les lois provinciales et fédérales applicables du Canada régissent ces conditions.
Le présent contrat constitue l’intégralité de l’accord entre vous et la société concernant votre utilisation des services. Le fait que la société n’exige pas votre stricte conformité au présent contrat ne constitue pas une renonciation à l’un de ses droits. Les services sont destinés à être utilisés uniquement au Canada.
Vous ne pouvez pas utiliser les services en dehors du Canada. Vous ne pouvez pas exporter ou réexporter les services sauf dans les cas permis par les lois du Canada. Si une disposition du présent contrat est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que le présent contrat reste par ailleurs pleinement en vigueur. Le présent contrat ne peut être cédé, transféré ou sous-licencié par vous sauf avec le consentement écrit préalable de la société.
Les lois de la province de la Colombie-Britannique, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois, et les lois fédérales du Canada applicables régissent le présent contrat. Tout litige relatif au présent contrat sera porté devant les tribunaux compétents de la ville de Vancouver, Colombie-Britannique.
Questions et plaintes
Pour plus d’informations, vous pouvez nous envoyer un courriel à privacy@thrive.health.
Vos commentaires ou conseils sur les services et notre entreprise nous aident à nous améliorer. Vous acceptez de fournir vos conseils ou commentaires gratuitement et que nous puissions les utiliser de quelque manière que ce soit. Si vous souhaitez garder des informations commerciales, des idées, des concepts ou des inventions privées ou propriétaires, veuillez ne pas nous les soumettre par courriel, car le courriel n’est pas un moyen sûr ou sécurisé de transmettre des informations confidentielles ou privées.
Courriel : privacy@thrive.health
Adresse postale : 250 25th Street West Vancouver, Colombie-Britannique V7V 4J1
Si notre responsable de la confidentialité ne parvient pas à résoudre votre problème, vous pouvez également écrire au Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de la Colombie-Britannique, Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario ou l’équivalent pour votre province.
Dernière mise à jour : 26 juin 2020